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Marques déposées par la société AMC-MO
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MOD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOD
AMC-MO

Numéro de dépôt :
1287009
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2004
MOD de AMC-MO

Présentation de la marque MOD

Déposée le 18 octobre 1984 par la société AMC-MO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AMC-MO domicilié(e) 28, avenue Léon Jouhaux, 92167 ANTONY Cedex (dossier no 2038677) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 448 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2038677) - France.

La marque MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOD est expirée depuis le 18 octobre 2004.

AMC-MO a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL OKS PRODUCTIONS


AMC-MO - 28, avenue Léon Jouhaux, 92167 ANTONY Cedex (dossier no 2038677) - France - SIREN 319448742


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2038677) - France


Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254283 - Publication au BOPI 1998-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1994 n°2038677 - Publication au BOPI 1994-10-03

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249201 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Changement de dénomination n°249200 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 10 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187428 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 4 février 1998 - Changement de dénomination n°249200 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249201 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription - Changement d'adresse n°21479 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.